Déposée le 12 avril 1996 par ADDE Carole Véronique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S.I.P.E.N. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-21 du 24 mai 1996.
Le déposant est ADDE Carole Véronique, domicilié(e) 108 RUE MARTRE, 92110 CLICHY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADDE Carole Véronique - France.
La marque S.I.P.E.N. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.I.P.E.N. est expirée depuis le 12 avril 2006.
ADDE Carole Véronique a également déposé les autres marques suivantes : OTENE
ADDE Carole Véronique - 108 RUE MARTRE, 92110 CLICHY - France
ADDE Carole Véronique - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21
Produits pour adoucir l'eau, produits d'adoucissement (métallurgie), charbons pour filtres, préparations à usage scientifique, produits chimiques pour l'industrie, détartrants (autres qu'à usage domestique), produits pour la purification de l'eau, réactifs chimiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire). Appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, stérilisateur d'eau, filtres pour l'eau portable, réservoir d'eau sous pression, installations pour la purification des eaux d'égouts, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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